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Equipe d'accueil

EA 967 - Institut Demolombe

Sciences humaines et sociales

Adresse :
Université de Caen Normandie - UFR de Droit et des Sciences Politiques - Esplanade de la paix - CS 14032
14032 Caen cedex 5
Mèl :
christophe.alleaume@unicaen.fr
Téléphone :
02 31 56 54 14
Télécopie :
02 31 56 59 70
Structure(s) de rattachement :
UFR de Droit et Sciences Politiques

Tutelle

Unicaen

Equipe

  • M. Christophe Alleaume, Directeur
  • M. Mathias Couturier, Directeur adjoint
  • M. Thibault Douville, Directeur adjoint délégué aux contrats de recherche

Enseignants-Chercheurs titulaires
Professeurs
ALLEAUME Christophe
BATTEUR Annick
FIN-LANGER Laurence
MAUGER-VIELPEAU Laurence
LE BARS Thierry
PAGNUCCO Jean-Christophe

Maître de conférences
AUBRY Marie-Christine
BAUDIN-MAURIN Marie-Pierre,  HDR
BAZIN-BEUST Delphine, HDR
BLERY Corinne, HDR
BRADBURN Suzie
BUHLER Karine
CAYOL Amandine
CERF-HOLLENDER Agnès, HDR
COUTURIER Mathias
DELAGE Pierre-Jérome
DOUVILLE Thibault
DUMARCAY Marie
EPSTEIN Aude-Solveig
GAILLARD Emilie
GOHLEN Catherine
GOSSELIN-GORAND Armelle, HDR
HERVOUËT Blandine
HUCHET Marc-Olivier
JACOPIN Sylvain, HDR
LAMULLE Thierry, HDR
LECLERC Stéphane, HDR
LEGRAND Véronique, HDR
LEPROVAUX Jérôme, HDR
MIKALEF-TOUDIC Véronique, HDR
ORIF Vincent
PETIT Florent, HDR
PIGEON Jérome,
RAOUL-CORMEIL Gilles, HDR
RETIF Samuel
RODET-PROFIT Alix
ROGUE Fanny
ROUSPIDE-KATCHADOURIAN Marie-Noelle
SALHI Karim
THIBERGE Mathieu

 

Membres associés
BACH Louis, Professeur émérite
BOUTIN Christophe, Pr (CRHQ de l'université de Caen)
DELAVAQUERIE Géraldine, enseignante
DIOMANDE Souleymane, Assistant de droit privé (Université Félix Houphouët Boigny de Cocody-Abidjan /Côte d’Ivoire)
FROSSARD Loic, Auditeur de Justice
LAULIER Romain, Enseignant chercheur ( Faculté de droit de l'Institut Catholique de Lille)
LELABOURIER Géraldine, MCF(Université du Havre)
LEVAVASSEUR Philippe, PAST IUT Cherbourg-Manche
M'BRA Begnara, docteur en droit privé
RASCHEL Loïs, MCF (Université de Paris Ouest Nanterre la Défense)
SALVAT Odile, Professeur Emerite
VALLANSAN Jocelyne, Pr en détachement à la Cour de Cassation

Les doctorants

AYRAULT Bouchra, "Les transactions electroniques", dir. Pr C.Alleaume

BEAURUEL Mathilde, "Le pouvoir en droit des majeurs protégés", dir. G. Raoul-Cormeil, MCF HDR et  Mme le Pr A.Batteur

CARLIN Ludwig, "L'indemnisation des victimes d'accidents du sporté, dir. Pr L. Fin-Langer

DELAMARE Caroline, "La transmission des actions en justice", dir. Pr Th Le Bars

DORFFER Célia, "La personne mineure et la santé mentale", dir. Pr A. Batteur, et G. Raoul-Cormeil, MCF HDR

DO REGO Bernardo, "La fusion-acquisition à l'épreuve du droit pénal, dir S. Jacopin, MCF HDR

ETOH (ep LAURENT) Yvonne, "Le greffier en chef des servicesjudiciaire: un cadre public aux multiples fonctions et à la responsabilité multiforme", dir. C. Bléry, MCF HDR

EUSTACHE Franck, "Protection internationale du contribuable", dir. T. Lamulle, MCF HDR

GABROY Fanny, "Les droits fondamentaux du travailleur et la révolution numérique", dir. Pr L Fin-Langer

GOHOUROU Nadia, "La famille face à ses créanciers", dir Pr L. Mauger-Vielpeau

HERIN Claire, « La charge tutélaire », dir. Pr A.Batteur et G. Raoul-Cormeil, MCF HDR

ISSE MOHAMED Nasser, "Etudes les juridictions djiboutiennes", dir. C. Bléry, MCF HDR
JUSSIAUX Camille,"Les enjeux de la responsabilité civile en droit équin: vers un régime spécial de responsabilité civile contractuelle et délictuelle", dir.Pr C. Alleaume, et A. Gosselin-Gorand, MCF HDR

KOTOKO Louis, "De la solidarité comme moyen de réparation du préjudice en Afrique à la notion d'assurance: le cas du Bénin et de la Mauritanie", dir.V. Mikalef-Toudic, MCF HDR

LACHAUD Boris, "Le respect et l'application des droits fondamentaux et des libertés individuelles dans les régimes de protection juridique des majeurs en France", dir. G. Raoul-Cormeil, MCF HDR

LE CORVAISIER Laura, "L'identité numérique", dir. Pr C. Alleaume

MIRETE Christophe, "Le principe d'égalité en droit de la famill", dir Pr L. Mauger-Vielpeau

NGOLI MOUCKODA Nancy, "Le droit à la justiice au Gabon face aux dérives de la coutume", dir.V. Mikalef-Toudic, MCF HDR.

NOEL Elodie, "L'intermédiation numérique", dir. Pr C. Alleaume

NOYAUX Jerome, « Actions collectives et Droit international privé », dir. Pr P. Callé (Paris) et Pr T. Le Bars

PAQUAY DE PLATER Igor, "Le contrôle du parlement sur l'engagement d'opérations militaires en France", dir Pr C. Boutin

PEDEMONS-REVEL Angie, « réflexions sur les critères d'ouverture des procédures collectives (préventives et curatives) dans le système français du droit des entreprises en difficulté. », dir. Pr C. Alleaume et  Pr P. Cagnoli (Mulhouse)

PONTVIANNE Clément, "Les réponses du droit au financement du terrorisme", dir. A. Cerf, MCF HDR

QUESNE Aloise, « Les actes juridiques portant sur le corps humain: vers une théorie générale », dir.G. Raoul-Cormeil, MCF HDR.

REICHLING Noemie, "Quels principes directeurs du procès civil dans l'espace judiciare européen?", dir.Pr P. Callé, et Pr T. Le Bars

RENAULT Sandra, « Mesures d'instruction in futurum », dir. V. Mikalef-Toudic, MCF HDR.

SALEM Faiza, " Le traitement des enlèvements parentaux entre la France et les pays de Maghreb (Algérie,Egypte, Tunisie, Maroc). Comparer la théorie à la pratique", dir.V. Mikalef-Toudic, MCF HDR.

TOURBEZ Léa, « Régulation et contrôle de l'Internet: application à la propriété intellectuelle», dir. Pr C. Alleaume

VEVE JEAN-GILLES Carla, "Les difficultés procédurales du divorce", dir.M-P Maurin-Baudin, MCF HDR

YANA NDZOMO Honoré, "L'efficacité du nantissement des droits de propriété intellectuelle: analyse croisée droit OAPI, droit OHADA", dir C Alleaume, co-tutelle Cameroun dir. H. Modi Koko Bebey

YEBGA HOT Ange Hélène, "Contribution transdisciplinaire à la réglementation communautaire de l'expertise du risque biologique", dir.M-P Maurin-Baudin, MCF HDR et Pr J-M Panoff.

YILMAZ Mustafa, "La place des droits fondamentaux dans les lois relatives aux nouvelles technologies", dir. Pr C. Alleaume


Axe(s) de recherche

L'Institut Demolombe EA 967 (anciennement CRDP) est une Unité de recherche (équipe d’accueil, EA 967) qui développe une recherche juridique fondamentale et appliquée principalement autour de cinq pôles :

  • Le pôle « Famille », qui est devenu l’Institut des Majeurs Vulnérables et des Familles sous la direction du Pr. Annick BATTEUR, développe une recherche en droit privé de la famille et des personnes, orientée tout particulièrement vers la protection des personnes vulnérables.
     
  • Le pôle « Droit des affaires », qui assure la publication bimensuelle de la revue L’actualité des procédures collectives, réunit des chercheurs spécialisés sur les droits économiques et le droit de l’entreprise (social, contrats, concurrence, groupements, …). Ce pôle accueille également, depuis 2013, le Laboratoire PrINT (Propriétés intellectuelle et nouvelles technologies). Il est placé sous la direction du Pr Laurence FIN-LANGER.
     
  • Le pôle « Contentieux interne et international », qui s’inscrit dans la longue tradition caennaise de recherche en droit du contentieux, notamment en droit judiciaire privé. A l’initiative du doyen Jacques Héron, une véritable école de procédure s’est formée. C’est dans le cadre de ce pôle que plusieurs colloques ont récemment été organisés (Regards croisés sur l’autorité de la chose jugée, 2007 ; Qu’est devenue la pensée de Henri Motulsky?, 2012 ; Les métamorphoses de la procédure 2013). Il est placé sous la responsabilité de Madame Corinne BLERY (HDR).
     
  • Un pôle « Santé/Environnement» est en cours de constitution. Il a pour projet de développer une recherche en droit de la santé et de l’environnement, en collaboration étroite avec le CRDFEV, et, sur les mêmes thématiques avec tous les chercheurs de la MRSH. Mathias COUTURIER, directeur-adjoint du Centre, est chargé de sa mise en place.
     
  • Le pôle « sources et histoire du droit » regroupe des enseignants chercheurs dont les axes de recherches portent sur le droit privé (personne, famille), le droit public (administration, contentieux) le droit pénal, l'histoire des idées politiques. Ce pôle perpétue également la recherche en droit normand (coutume, institutions), il est placé sous la responsabilité de Monsieur Jérome PIGEON.

Chaque pôle est animée par un responsable scientifique dans une double perspective : initier des actions de recherche collective (séminaires, colloques, publications collectives, etc.) et dynamiser la recherche individuelle (aide à la publication, direction de thèses, de HDR, etc.). Ces responsables composent, avec le Directeur du CRDP et le directeur-adjoint, le Conseil du laboratoire. Ils participent à la définition de la politique scientifique de l’Unité de recherche, en lien avec l’École Doctorale Droit-Normandie.

Les responsables d'équipes, nommés sur proposition du Directeur du Centre en Assemblée générale, possèdent tous une réelle visibilité nationale, voire internationale.

Formations

Depuis 2013, l'institut Demolombe met en place des Assemblées générales, des séminaires et des conférences d’actualité.
  • Les Assemblées générales (2 à 3 fois par an) permettent à l’ensemble des chercheurs de participer aux décisions stratégiques du Centre.
  • Les séminaires, qui introduisent les Assemblées générales, permettent aux chercheurs du centre de présenter leurs travaux passés, en cours et à venir.
  • Les conférences d’actualités sont consacrées à l’actualité juridique et judiciaire et sont à destination de tous les chercheurs du centre, tout particulièrement des doctorants. Ils sont ouverts aux professionnels du Droit et de la Justice (avocats, juges, juristes d’entreprises, huissiers, notaires, …).

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Dernière modification : 3 janvier 2017


ÉCOLE DOCTORALE

Droit-Normandie - ED 98

Lauréate du Prix honorifique Ripert de la Chancellerie 2016

Mme Alix Profit, Maître de conférences en Histoire du Droit : "Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'Ancien droit"

Lauréate du prix de thèse Guillouard 2015 de l'Institut Demolombe

Mme Fanny Rogue, Maître de conférences en Droit Privé : "Les nouvelles figures contractuelles : contribution à la théorie générale du contrat"

LES COLLOQUES DE L'INSTITUT DEMOLOMBE

Voir la programmation 2017

UNICAEN
Université de Caen Normandie
Esplanade de la Paix | CS 14032 | 14032 CAEN cedex 5